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Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à la Directrice des Ressources Humaines, à un cadre technique et à une chargée de mission de la Mairie.

Mairie du 10e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à un cadre technique, à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne et à une chargée de mission.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n°10-2024-24 portant délégation sectorielle

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	09/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2020-23 portant abrogation de délégation sectorielle

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	09/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n°1010 - Désignation d'une mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Désignation d'une mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	19/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Désignation de la mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	19/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Régies Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Avis

Mairie du 10e arrondissement – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement

Date de publication :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	759
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

MA10_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1

Mairie du 10e arrondissement Awa DIABY

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	391
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° CMA-10-2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 10e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 10e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à un cadre technique, à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne et à une chargée de mission.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	248
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à la Directrice des Ressources Humaines, à un cadre technique et à une chargée de mission de la Mairie.
abroge :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services et à une cadre technique de la Mairie du 10e

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Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à la Directrice des Ressources Humaines, à un cadre technique et à une chargée de mission de la Mairie.

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n°10-2024-24 portant délégation sectorielle

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2020-23 portant abrogation de délégation sectorielle

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n°1010 - Désignation d'une mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons.

Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Désignation d'une mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Désignation de la mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons.

Mairie du 10e arrondissement – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à un cadre technique, à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne et à une chargée de mission.

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