Catalogue en ligne BOVP

Mairie du 9e arrondissement

Recherche simple

Recherche : "*"

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

150 résultat(s)

Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__20_2025_portant_d_l_gation_d_un_conseiller_d_arrondissement_dans_les_foncti

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 20-2025 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__19_2025_portant_d_l_gation_d_une_conseill_re_de_Paris_dans_les_fonctions_d_

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 19-2025 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	92
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__18_2025_portant_d_l_gation_d_une_conseiller_de_Paris_dans_les_fonctions_d_o

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 18-2025 portant délégation d’une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__17_2025_portant_d_l_gation_d_un_conseiller_de_Paris_dans_les_fonctions_d_o

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 17-2025 portant délégation d’un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 13-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 14-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 15-2025 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 16-2025 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Pages_de_ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage9.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 09-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	86
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage10.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 10-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	87
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 9e arrondissement

Recherche : "*"

150 résultat(s)

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 20-2025 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 19-2025 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 18-2025 portant délégation d’une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 17-2025 portant délégation d’un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 13-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 14-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 15-2025 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 16-2025 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 09-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 10-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 9e arrondissement

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 9e arrondissement

Recherche : "*"

150 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 9e arrondissement

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris