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Arrêté

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 6e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	28/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

2025_-_008_Délégation_MA06_fonctions_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	06/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Délégation de signature de la Marie de Paris - Abroge l’arrêté du 4 janvier 2021

Mairie du 6e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	07/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	195
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-007_déleg_mariage_Mme.A_KIS_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/007 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-006_déleg_mariage_Mme.I_BERTHOMIER_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/006 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-005_déleg_mariage_M.P_MARIA_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/005 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-004_déleg_mariage_M.C_RIBBE_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/004 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-003_déleg_mariage_M._F._COMET_du_01_01_au_01_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/003 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	125
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-002_Délégation_Mariage_Mme_de_COMPREIGNAC_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/002 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025-001_Délégation_Mariage_Mme_C._HERVIEU_du_01_01_au_31_12_2023.pdf

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/001 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/006 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/005 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/004 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/003 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/002 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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