Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 5e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Documents numériques

MA05_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1

Mairie du 5e arrondissement Florence BERTHOUT

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2024/01 portant désignation des membres de la commission mixte du 5e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 5e arrondissement pour siéger aux côtés de la Maire du 5e arrondissement, à la Commission Mixte prévue à l’article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales.

Mairie du 5e arrondissement Florence BERTHOUT

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	640
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Arrêté

Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services et au technicien supérieur en chef spécialité constructions et bâtiment de la Mairie du 5e.

Mairie du 5e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Délégation de la signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public et au cadre technique de la Mairie du 5e arrondissement.

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Arrêté

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2023 / 01 portant délégation du Maire d'arrondissement au Directeur général des Services et aux Directrices générales adjointes des Services de la mairie

Mairie du 5e arrondissement Florence BERTHOUT

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	17/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2022/15 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 5e arrondissement Florence BERTHOUT

Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de la signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public et au cadre technique de la Mairie du 5e arrondissement.

Mairie du 5e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services et au technicien supérieur en chef spécialité constructions et bâtiment de la Mairie du 5e.

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Arrêté

Mairie du 5e arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie.

Ville de Paris Mairie du 5e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Ville de Paris Délégations Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Mairie du 5E arrondissement. - ARRETE N° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 5e arrondissement Florence BERTHOUT

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	18/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	70
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Arrêté

Mairie du 5ème arrondissement. - Arrêté n° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l'état civil.

Mairie du 5e arrondissement Florence BERTHOUT

Date de publication :	07/11/2022
Date de la signature :	18/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1

Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services et au technicien supérieur en chef spécialité constructions et bâtiment de la Mairie du 5e.

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2023 / 01 portant délégation du Maire d'arrondissement au Directeur général des Services et aux Directrices générales adjointes des Services de la mairie

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2022/15 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Délégation de la signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public et au cadre technique de la Mairie du 5e arrondissement.

Mairie du 5e arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie.

Mairie du 5E arrondissement. - ARRETE N° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 5ème arrondissement. - Arrêté n° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l'état civil.

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