Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Document numérique

MAPC_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01

Mairie de secteur Paris Centre Karine BARBAGLI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° CMA-PC-2024 portant désignation des membres de la commission mixte de Paris Centre en tant que représentants de la Mairie de Paris Centre pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	574
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Avis

Mairie de Paris Centre. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie de secteur Paris Centre Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires

Date de publication :	24/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Avis

Mairie de Paris Centre– remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

Mairie de secteur Paris Centre

Date de publication :	18/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Direction_de_la_D_mocratie_des_Citoyen_ne_s_et_des_Territoires____Avis_de_vacance_d_un_poste_d_attach__d_administrations72670.pdf

Vacance de poste

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Avis de vacance d’un poste d'attaché d’administrations parisiennes - Directeur·rice du Développement de la Vie Associative et Citoyenne (DDVAC) de Paris Centre – Réf. n° AT 72670

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie de secteur Paris Centre

Date de publication :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Postes à pourvoir Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté° PC-23-13 portant délégation de signature du Maire de Paris Centre au Directeur général des services, à la Directrice générale adjointe et aux Directeur généraux adjoints des services de Paris Centre.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	25/10/2023
Date de la signature :	20/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-10 portant délégations de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Arrêté

Mairie du secteur Paris-Centre. – Délégation de signature de la Maire de paris donné au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à la directrice générale adjointe des services de la Mairie.

Mairie de secteur Paris Centre Anne HIDALGO

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	19/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	236
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° CMA-PC-2024 portant désignation des membres de la commission mixte de Paris Centre en tant que représentants de la Mairie de Paris Centre pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

Mairie de Paris Centre. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie de Paris Centre– remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Avis de vacance d’un poste d'attaché d’administrations parisiennes - Directeur·rice du Développement de la Vie Associative et Citoyenne (DDVAC) de Paris Centre – Réf. n° AT 72670

Mairie de Paris Centre. - Arrêté° PC-23-13 portant délégation de signature du Maire de Paris Centre au Directeur général des services, à la Directrice générale adjointe et aux Directeur généraux adjoints des services de Paris Centre.

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du secteur Paris-Centre. – Délégation de signature de la Maire de paris donné au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à la directrice générale adjointe des services de la Mairie.

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