Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 312 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Notre Village en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 13, rue Bargue, à Paris (75015), géré par l’association Notre Village

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 311 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) FOSAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 1, rue Princesse, à Paris (75006), géré par l’association FOSAD

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 310 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) ASAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 132, rue du Faubourg Saint Denis, à Paris (75010), géré par l’association ASAD

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Avis

Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jacques BERGER Sophie MARTINON

Date de publication :	17/09/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Solidarités

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Arrêté

Arrêté n° 2025-223 portant autorisation de transformation de 2 places d’hébergement temporaire en 2 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Amaraggi » géré par la Fondation CASIP-COJASOR

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	02/09/2025
Date de la signature :	18/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 235 portant autorisation de réduction de 10 places pour personnes en situation de handicap du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) « BCS – Bien Chez Soi » sis au 8 rue Laugier à Paris (75017) géré par l’association « BCS – Bien Chez Soi »

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	01/09/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Avis

Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Denis ROBIN Jeanne SEBAN Baptiste ROLLAND

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	430
Classement :	Agence régionale de santé d'Île-de-France Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Arrêté portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) géré par l’association « Les Amis – Service à domicile » au profit de l’association « La Vie à Domicile », regroupement avec le SPASAD « La Vie à Domicile », et changement de dénomination en « BCS – Bien Chez Soi » sis 8 rue Laugier à Paris - 75017 Paris

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jacques BERGER Denis ROBIN

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté n° 2024 - 449 portant autorisation d’extension de capacité de 104 à 110 places de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Canal des Maraichers sis 136, boulevard Macdonald à Paris (75019) géré par la Fondation Partage et Vie

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2024 - 389 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Denis ROBIN

Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	22/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Ville de Paris Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Action sociale