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Recherche : "Recherches multi-critères = Date de publication = (28/11/2022) "

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Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19569 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lhomond, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 19238 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 12e 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	736
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19602 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vulpian, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	25/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19597 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Cherche-Midi, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19586 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Mozart, à Paris 16e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	46
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19574 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Liancourt, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19568 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des cycles Boulevard Raspail, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	42
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19524 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues de la Bourdonnay et Barbey d'Aurevilly, à Paris 7e. – Régularisation.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19505 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Honoré Chevalier, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 19416 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Saint-Jacques et de l'Abbé de l'Epée, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté n° 2022 T 19569 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lhomond, à Paris 5e.

Arrêté n° 2022 P 19238 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 12e 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e arrondissements.

Arrêté n° 2022 T 19602 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vulpian, à Paris 13e.

Arrêté n° 2022 T 19597 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Cherche-Midi, à Paris 6e.

Arrêté n° 2022 T 19586 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Mozart, à Paris 16e.

Arrêté n° 2022 T 19574 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Liancourt, à Paris 14e.

Arrêté n° 2022 T 19568 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des cycles Boulevard Raspail, à Paris 14e.

Arrêté n° 2022 T 19524 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues de la Bourdonnay et Barbey d'Aurevilly, à Paris 7e. – Régularisation.

Arrêté n° 2022 T 19505 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Honoré Chevalier, à Paris 6e.

Arrêté n° 2022 T 19416 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Saint-Jacques et de l'Abbé de l'Epée, à Paris 5e.

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