Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111284 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Patay, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement SIMONE VEIL (FH) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	210
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers
abroge :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'hébergement SIMONE VEIL (FH)

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'activités de jour RÉSOLUX (CAJ) – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	211
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers
abroge :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au centre d'activités de jour RÉSOLUX (CAJ).

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'accueil de jour médicalisé SIMONE VEIL (CAJM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers
abroge :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au centre d'accueil de jour médicalisé SIMONE VEIL (CAJM).

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Jacques BERGER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Commission

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'accueil médicalisé SIMONE VEIL (FAM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers
abroge :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'accueil médicalisé SIMONE VEIL (FAM).

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement LES PLEIADES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers
abroge :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au foyer d'hébergement LES PLEIADES.

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111225 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Théâtre, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	22/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation « Henriette Viollet –Aide aux Familles », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-accueil Fondation HV-AAF », situé 12 rue Chomel, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du Foyer d’hébergement SAINT GERMAIN-SAINT JACQUES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers
abroge :	Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable au Foyer d’hébergement SAINT GERMAIN-SAINT JACQUES.

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Arrêté n° 2023 T 111284 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Patay, à Paris 13e.

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement SIMONE VEIL (FH) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'activités de jour RÉSOLUX (CAJ) – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du centre d'accueil de jour médicalisé SIMONE VEIL (CAJM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'accueil médicalisé SIMONE VEIL (FAM) – Annulation de l’arrêté du 14 février 2023 mis en annexe.

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du foyer d'hébergement LES PLEIADES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

Arrêté n° 2023 T 111225 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Théâtre, à Paris 15e.

Autorisation donnée à la Fondation « Henriette Viollet –Aide aux Familles », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-accueil Fondation HV-AAF », situé 12 rue Chomel, à Paris 7e.

Fixation, à compter du 1er février 2023, du tarif journalier applicable du Foyer d’hébergement SAINT GERMAIN-SAINT JACQUES – Annulation de l’arrêté du 15 février 2023 mis en annexe.

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