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Recherche : "Recherches multi-critères = Date de publication = (05/06/2024) "

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34 résultat(s)

Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux secrétaires généraux et secrétaires généraux adjoints des musées de la Ville de Paris

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	475
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux secrétaires généraux et secrétaires généraux adjoints des musées de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13701 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation Quai d'Issy les Moulineaux, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Reprises de concessions funéraires à l’abandon au cimetière des Batignolles

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13502 du 3 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alexandre Charpentier, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	03/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	778
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13684 du 3 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vauquelin, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	03/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13340 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des cycles rue d'Aubervilliers, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2024T13687_avenue_mathurin_Moreau_19ème.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13687 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

15è_MA_CRECHE_DE_FRANCE_59_rue_Blomet.pdf

Arrêté

Autorisation donnée à la S.A.S « CRECHES DE FRANCE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LPCR PARIS 15 BLOMET BIS », situé 59/61 rue Blomet, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CDF », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Paris 15 Blomet Bis », situé 59-61, rue Blomet, à Paris 15ème.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13745 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Archereau, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

15è_MA_CRECHE_DE_FRANCE_54_bis_Place_Saint_Charles.pdf

Arrêté

Autorisation donnée à la S.A.S « CRECHES DE FRANCE » pour le fonctionnement d’un un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LPCR PARIS 15 SAINT CHARLES », situé 54 bis Place Saint Charles, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	248
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CDF », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Paris 15 St-Charles », situé 54 Bis, Place Saint-Charles, à Paris 15ème.

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Arrêté n° 2024 T 13701 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation Quai d'Issy les Moulineaux, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 13502 du 3 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alexandre Charpentier, à Paris 17e.

Arrêté n° 2024 T 13684 du 3 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vauquelin, à Paris 5e.

Arrêté n° 2024 T 13340 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des cycles rue d'Aubervilliers, à Paris 19e.

Arrêté n° 2024 T 13687 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e.

Autorisation donnée à la S.A.S « CRECHES DE FRANCE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LPCR PARIS 15 BLOMET BIS », situé 59/61 rue Blomet, à Paris 15e

Arrêté n° 2024 T 13745 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Archereau, à Paris 19e.

Autorisation donnée à la S.A.S « CRECHES DE FRANCE » pour le fonctionnement d’un un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LPCR PARIS 15 SAINT CHARLES », situé 54 bis Place Saint Charles, à Paris 15e

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