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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 septembre 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 12969 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue des Meuniers, à Paris 12e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	48
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2025T12925_r_Carolus_Duran_19e_-_MA_908894.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 12925 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Carolus Duran, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Audrey OTT

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	50
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2025T12923_av_d_Italie-rue_du_Tage-13e.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 12923 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale avenue d'Italie et rue du Tage, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	50
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2025T12901_rue_du_Théâtre_883889_2025-15-244.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 12901 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue du Théâtre, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Miéna GERMON

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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2025T12615_rue_du_Louvre__et_rue_d_Aboukir_Paris_02.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 12615 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue du Louvre et rue d’Aboukir, à Paris 2e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Lowell LACOU

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Une ronde autour du monde », situé 8, place Farhat Hached, à Paris 13ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’ailleurs », situé 21, avenue Claude Régaud, à Paris 13ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Bout’chou 3 », situé 9-11, rue de la santé, à Paris 13ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi accueil et de catégorie très grande crèche, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13e.
abroge :	Autorisation donnée à l’association « La maison des Bout’chou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi accueil, dénommé « Bout’Chou 2 » situé 5 passage Chanvin, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2025 T 12969 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue des Meuniers, à Paris 12e.

Arrêté n° 2025 T 12925 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Carolus Duran, à Paris 19e.

Arrêté n° 2025 T 12923 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale avenue d'Italie et rue du Tage, à Paris 13e.

Arrêté n° 2025 T 12901 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue du Théâtre, à Paris 15e.

Arrêté n° 2025 T 12615 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue du Louvre et rue d’Aboukir, à Paris 2e.

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Une ronde autour du monde », situé 8, place Farhat Hached, à Paris 13ème.

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’ailleurs », situé 21, avenue Claude Régaud, à Paris 13ème.

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Bout’chou 3 », situé 9-11, rue de la santé, à Paris 13ème.

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13ème.

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