Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Préfecture de Police Direction de la Voirie et des Déplacements Charles BARBIER Francis PACAUD

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 16381 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés à Paris Centre. Arrêté n° 2023 P 16397 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 5e, 6e et 7e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16424 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 8e, 9e, 10e et 11e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16444 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 12e, 13e et 14e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16294 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 15e, 16e et 17e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16502 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 18e, 19e et 20e arrondissements.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2025 P 13144 modifiant les conditions de stationnement des cycles à Paris

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Documents numériques

Arrêté

Désignation des membres du jury de l’examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025/3117/035 modifiant l’arrêté n° 2023-00094 du 1er février 2023 portant composition du comité social territorial des administrations parisiennes de la préfecture de police et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Préfecture de Police Guillaume DOUHERET

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration
modifie :	Arrêté n° 2023-00094 portant composition du comité social territorial des administrations parisiennes de la préfecture de police et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 P 13043 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion portant la mention « stationnement » (CMI-S), à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 16153 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 20e. Arrêté n° 2023 P 15983 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris Centre. Arrêté n° 2023 P 16505 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 5e. Arrêté n° 2023 P 16511 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 9e Arrêté n° 2023 P 16512 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 10e. Arrêté n° 2023 P 16514 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 11e Arrêté n° 2023 P 16516 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 13e. Arrêté n° 2023 P 16517 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 14e. Arrêté n° 2023 P 16520 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 16e. Arrêté n° 2023 P 16523 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 17e. Arrêté n° 2023 P 16525 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 19e.

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Arrêté

Règlement du Prix du Goût d’Entreprendre à destination des créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris - 20e édition -

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Prix

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2025-Tarification_éqpts_sportifs_sco.s_asso._Juin_2025

Arrêté

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14660 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Huysmans, à Paris 6e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	50
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs d’occupation de la salle de conférence Jean Dame, située 17 rue Léopold Bellan à Paris (2e)

Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	935
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 14659 du 24 juin 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Delcassé, à Paris 8e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	266
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Arrêté n° 2025 P 13144 modifiant les conditions de stationnement des cycles à Paris

Désignation des membres du jury de l’examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes.

Arrêté n° 2025/3117/035 modifiant l’arrêté n° 2023-00094 du 1er février 2023 portant composition du comité social territorial des administrations parisiennes de la préfecture de police et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Arrêté n° 2025 P 13043 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion portant la mention « stationnement » (CMI-S), à Paris.

Règlement du Prix du Goût d’Entreprendre à destination des créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris - 20e édition -

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

Arrêté n° 2025 T 14660 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Huysmans, à Paris 6e.

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs d’occupation de la salle de conférence Jean Dame, située 17 rue Léopold Bellan à Paris (2e)

Arrêté n° 2025 T 14659 du 24 juin 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Delcassé, à Paris 8e.

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