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Recherche : "Recherches multi-critères = Date de publication = (22/10/2025) "

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 17650 du 21 octobre 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	21/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 17705 du 20 octobre 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Président Wilson, à Paris 16e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	20/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 17794 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Pelleport, à Paris 20e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	21/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	49
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2025_10_21_-_Ordre_de_reversement_CA_20223_SAHP_Croix_Nivert

Arrêté

Fixation du montant de l’ordre de reversement émis par la Ville de Paris, pour l’exercice 2023, au service d'accueil et d’hébergement provisoire « Croix-Nivert », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	21/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Ordre de reversement

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Document numérique

2025T17845_impasse+rue_Nationale_54-13e.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 17845 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement et de circulation générale impasse Nationale et rue Nationale, à Paris 13e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	21/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	51
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, de la dotation globale et du prix de journée du service d’accueil d’urgence SAHP Croix Nivert Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	21/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	187
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Dotation globale

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 17847 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement et de circulation générale rue de Reuilly, à Paris 12e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	21/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	51
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, de la dotation globalisée et du prix de journée du centre maternel et parental Acacias-Sésame « L’Essor Avenir France », géré par l’organisme gestionnaire L'ESSOR, situé au 57, rue de la Santé.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	20/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Dotation globale Prix de journée

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Document numérique

Arrêté

Emission, pour l’exercice 2023, d’un titre de recette par la Ville de Paris au Centre Maternel et Parental Acacias-Sésame « L’Essor Avenir Enfance» géré par l’organisme gestionnaire L’ESSOR, situé au 57, rue de la Santé, (75013) et au 61, rue Armand Carrel, (75019).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	20/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 17786 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Biscornet, à Paris 12e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Jérôme GUILLARD

Date de publication :	22/10/2025
Date de la signature :	20/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	51
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Fixation, pour l’exercice 2025, de la dotation globale et du prix de journée du service d’accueil d’urgence SAHP Croix Nivert Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Arrêté n° 2025 T 17847 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement et de circulation générale rue de Reuilly, à Paris 12e.

Fixation, pour l’exercice 2025, de la dotation globalisée et du prix de journée du centre maternel et parental Acacias-Sésame « L’Essor Avenir France », géré par l’organisme gestionnaire L'ESSOR, situé au 57, rue de la Santé.

Emission, pour l’exercice 2023, d’un titre de recette par la Ville de Paris au Centre Maternel et Parental Acacias-Sésame « L’Essor Avenir Enfance» géré par l’organisme gestionnaire L’ESSOR, situé au 57, rue de la Santé, (75013) et au 61, rue Armand Carrel, (75019).

Arrêté n° 2025 T 17786 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Biscornet, à Paris 12e.

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