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Recherche : "Recherches multi-critères = Date de publication = (08/07/2026) "

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Arrêté

Arrêté n° 2026 T 16899 instaurant, à titre temporaire le 9 juillet 2026, dans le cadre de la Coupe du monde de football, une aire piétonne dans les secteurs "Marais" à Paris Centre et "Roquette" à Paris 11e.

Direction de la Voirie et des Déplacements AFCHAIN Céline

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	08/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2026 T 16878 interdisant, à titre provisoire, l’accès aux bretelles de sorties intérieur et extérieur Porte Maillot et Porte Dauphine.

Direction de la Voirie et des Déplacements David MAIGNAN

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	08/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

ARRETE_Terrasses_et_Coupe_du_Monde_v3_2.pdf

Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses pendant l’édition 2026 de la Coupe du Monde de Football.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Stéphane LECLER

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	08/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2026 T 16816 modifiant, à titre temporaire, du 6 juillet 2026 au 30 août 2026 les conditions d'application de l'opération "Paris Respire", dans plusieurs voies du bois de Vincennes, à Paris 12e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Francis PACAUD

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements
abroge :	Arrêté n° 2026 T 16612 modifiant, à titre temporaire, du 5 juillet 2026 au 30 août 2026 les conditions d'application de l'opération "Paris Respire", dans plusieurs voies du bois de Vincennes, à Paris 12e.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2026 T 16888 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de la Tombe Issoire et Hallé, à Paris 14e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Estelle BEAUCHEMIN

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	08/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	59
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Titre_de_recettes_semi-autonomie_Joseph_CA_2025.pdf

Arrêté

Emission d’un titre de recette au bénéfice de la Ville de Paris concernant le service d’autonomie de l’établissement JOSEPH, géré par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS - Budget 2025

Direction des Solidarités Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	06/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes

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Document numérique

Titre_de_recettes_semi-autonomie_Joseph_CA_2024.pdf

Arrêté

Emission d’un titre de recette au bénéfice de la Ville de Paris concernant le service d’autonomie de l’établissement JOSEPH, géré par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS - Budget 2024

Direction des Solidarités Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	06/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes

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Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er juin 2026, des tarifs journaliers applicables au service de placement familial de l’établissement JOSEPH et au service autonomie de l’établissement JOSEPH, gérés par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

Direction des Solidarités Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	06/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers

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Arrêté

Emission d’un titre de recette au bénéfice de la Ville de Paris concernant le service de placement familial JOSEPH, géré par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS - Budget 2025

Direction des Solidarités Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	06/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes

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Arrêté

Emission d’un titre de recette au bénéfice de la Ville de Paris concernant le service de placement familial JOSEP, géré par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS - Budget 2024

Direction des Solidarités Randjini RATTINAVELOU

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	06/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Titres de recettes

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Arrêté n° 2026 T 16899 instaurant, à titre temporaire le 9 juillet 2026, dans le cadre de la Coupe du monde de football, une aire piétonne dans les secteurs "Marais" à Paris Centre et "Roquette" à Paris 11e.

Arrêté n° 2026 T 16878 interdisant, à titre provisoire, l’accès aux bretelles de sorties intérieur et extérieur Porte Maillot et Porte Dauphine.

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses pendant l’édition 2026 de la Coupe du Monde de Football.

Arrêté n° 2026 T 16816 modifiant, à titre temporaire, du 6 juillet 2026 au 30 août 2026 les conditions d'application de l'opération "Paris Respire", dans plusieurs voies du bois de Vincennes, à Paris 12e.

Arrêté n° 2026 T 16888 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de la Tombe Issoire et Hallé, à Paris 14e.

Emission d’un titre de recette au bénéfice de la Ville de Paris concernant le service d’autonomie de l’établissement JOSEPH, géré par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS - Budget 2025

Emission d’un titre de recette au bénéfice de la Ville de Paris concernant le service d’autonomie de l’établissement JOSEPH, géré par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS - Budget 2024

Fixation, à compter du 1er juin 2026, des tarifs journaliers applicables au service de placement familial de l’établissement JOSEPH et au service autonomie de l’établissement JOSEPH, gérés par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

Emission d’un titre de recette au bénéfice de la Ville de Paris concernant le service de placement familial JOSEPH, géré par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS - Budget 2025

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