Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre Paris Anim’ DUNOIS - Modification de l’arrêté municipal du 12 août 2025 aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Ville de Paris Régies
modifie :	Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 et d'avances n° 0021 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé, modifié, de la régie de recettes et d’avances aux fins de prise en compte des nouveaux marchés concernant la gestion et l’exploitation de neuf Centres Paris Anim’ dont les numéros seront indiqués dans les actes constitutifs des sous-régies.

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Document numérique

2026_08_11_MODIF_AC_CPA_MARC_SANGNIER.pdf

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre Paris Anim’ Marc Sangnier - Modification de l’arrêté municipal du 18 octobre 2023 modifié aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Ville de Paris Régies

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1021 / avances n° 0021) - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre d’animation Oudiné - Modification de l’arrêté municipal du 16 octobre 2015 modifié aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Ville de Paris Régies

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre Paris Anim’ RICHET - Modification de l’arrêté municipal du 12 août 2025 aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Ville de Paris Régies
modifie :	Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 et d'avances n° 0021 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé, modifié, de la régie de recettes et d’avances aux fins de prise en compte des nouveaux marchés concernant la gestion et l’exploitation de neuf Centres Paris Anim’ dont les numéros seront indiqués dans les actes constitutifs des sous-régies.

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Document numérique

2026_08_11_MODIF_AC_CPA_RUTH_BADER_GINSBURG.pdf

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre Paris Anim’ Ruth Bader Ginsburg - Modification de l’arrêté municipal du 12 août 2025 aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Ville de Paris Régies
modifie :	Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 et d'avances n° 0021 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé, modifié, de la régie de recettes et d’avances aux fins de prise en compte des nouveaux marchés concernant la gestion et l’exploitation de neuf Centres Paris Anim’ dont les numéros seront indiqués dans les actes constitutifs des sous-régies.

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2026_08_11_MODIF_AC_CPA_SIMON_LEFRANC.pdf

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1021 / avances n° 0021) - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre d’animation Simon Lefranc - Modification de l’arrêté municipal du 16 octobre 2015 modifié aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et de son montant.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Régies

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Document numérique

2026_08_11_MODIF_AC_CPA_VICTOIRE_TINAYRE.pdf

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre Paris Anim’ VICTOIRE TINAYRE - Modification de l’arrêté municipal du 12 août 2025 aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et de son montant.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Ville de Paris Régies
modifie :	Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 et d'avances n° 0021 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé, modifié, de la régie de recettes et d’avances aux fins de prise en compte des nouveaux marchés concernant la gestion et l’exploitation de neuf Centres Paris Anim’ dont les numéros seront indiqués dans les actes constitutifs des sous-régies.

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1021 / avances n° 0021) - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre d’animation René Goscinny - Modification de l’arrêté municipal du 16 octobre 2015 modifié aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre d’animation Mado Robin - Modification de l’arrêté municipal 3 septembre 2019 modifié aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Ville de Paris Régies

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2026_08_11_MODIF_AC_POTERNE_DES_PEUPLIERS.pdf

Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Arrêté constitutif d’une sous-régie de recettes - Sous-régie de recettes - Centre Paris Anim’ Poterne des Peupliers - Modification de l’arrêté municipal du 12 août 2025 aux fins de prise en compte de changement de mode d’encaisse et du montant de celui-ci.

Direction de la Jeunesse et des Sports Claire PERNET

Date de publication :	28/09/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Ville de Paris Régies
modifie :	Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 et d'avances n° 0021 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé, modifié, de la régie de recettes et d’avances aux fins de prise en compte des nouveaux marchés concernant la gestion et l’exploitation de neuf Centres Paris Anim’ dont les numéros seront indiqués dans les actes constitutifs des sous-régies.