Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 26 décembre 2023, suite à la fermeture de la micro-crèche « Paris 11 Emile Lepeu » située 22, rue Emile Lepeu à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Autorisation est donnée à l’association « Groupe SOS Jeunesse » à procéder à une extension de la capacité d’accueil de l’établissement « Notr’Asso » à hauteur de dix-sept (17) places

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

6è_MA-VP_21_RUE_GARANCIERE__2-09-2024.pdf

Arrêté

Autorisation est donnée à la Ville de Paris pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, de type multi accueil, dénommé « Multi Accueil Garancière », situé 21 rue garancière, à Paris 6e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Simon VANACKERE

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	24/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

10è-MC_LPCR_2_11-13_RUE_MARTEL_01-11-24_.pdf

Arrêté

Autorisation donnée à la SARL « LPCR 2 » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 10 Martel », situé 11-13 rue Martel, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

10è-MC_LPCR_2_7_RUE_DES_MESSAGERIES_01-11-24_.pdf

Arrêté

Autorisation donnée à la SARL « LPCR 2 » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 10 Messageries », situé 7 rue des Messageries, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’Association Jean Coxtet pour procéder à l’extension de son service d’accueil et d’hébergement provisoire « Croix-Nivert » (N°Finess 750 829 632) situé 12 rue Georges Citerne 75015 Paris, destiné à des jeunes filles et garçons confiés à l’aide sociale à l’enfance, à hauteur d’une (1) place.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

12è-MC_Drôlesd_Abeilles-5RueDugommier.pdf

Arrêté

Autorisation donnée à la SAS « CRECHE LES DRÔLES D’ABEILLES » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les Drôles d’Abeilles Dugommier », situé 5 rue Dugommier, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	06/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

11è-MC_Paidou-42RueDeLaRoquette_effet21.10.2024.pdf

Arrêté

Autorisation donnée à la SAS « PAÏDOU » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueilcollectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Païdou Bastille », situé 42 rue de la Roquette, à Paris 11e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	06/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	101
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

13è_ABROGATION_MA_15bisrueRenéGoscinny_AOUT__2024.pdf

Arrêté

Annulation et remplacement de l’arrêté du 9 août 2024 et abrogation de l’arrêté du 9 mars 2011 à compter du 1er août 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

20è-Abrogation_CC_FOCSS_45_RUE_DE_LA_COUR_DES_NOUES_01-09-2024.pdf

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Abrogation de l’arrêté du 26 décembre 2023, suite à la fermeture de la micro-crèche « Paris 11 Emile Lepeu » située 22, rue Emile Lepeu à Paris 11e.

Autorisation est donnée à l’association « Groupe SOS Jeunesse » à procéder à une extension de la capacité d’accueil de l’établissement « Notr’Asso » à hauteur de dix-sept (17) places

Autorisation est donnée à la Ville de Paris pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, de type multi accueil, dénommé « Multi Accueil Garancière », situé 21 rue garancière, à Paris 6e.

Autorisation donnée à la SARL « LPCR 2 » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 10 Martel », situé 11-13 rue Martel, à Paris 10e

Autorisation donnée à la SARL « LPCR 2 » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 10 Messageries », situé 7 rue des Messageries, à Paris 10e

Autorisation donnée à la SAS « CRECHE LES DRÔLES D’ABEILLES » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les Drôles d’Abeilles Dugommier », situé 5 rue Dugommier, à Paris 12e.

Autorisation donnée à la SAS « PAÏDOU » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueilcollectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Païdou Bastille », situé 42 rue de la Roquette, à Paris 11e

Annulation et remplacement de l’arrêté du 9 août 2024 et abrogation de l’arrêté du 9 mars 2011 à compter du 1er août 2024

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

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