Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le mercredi 6 novembre 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Comités

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Caisse des Ecoles du 7e arrondissement. - Élections du 2e collège des Membres du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Arrondissements Caisses des écoles Comités

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Arrêté

Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix des Employeurs Engagés de la Ville de Paris - 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Lola BERGÈS

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	546
Classement :	Ville de Paris Comités Grands prix

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Arrêté

Mairie du 11è arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.12 désignant les personnalités qualifiées appelés à siéger au Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Comités

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Santé Publique Anne-Claire BOUX

Date de publication :	31/01/2024
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	846
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre RABADAN

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	25/01/2024
Date de la signature :	23/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	382
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023

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Composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le mercredi 6 novembre 2024

Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ».

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Caisse des Ecoles du 7e arrondissement. - Élections du 2e collège des Membres du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement

Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix des Employeurs Engagés de la Ville de Paris - 2024

Mairie du 11è arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.12 désignant les personnalités qualifiées appelés à siéger au Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

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