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MA19_2024.19.21_Cécile_BOSSAVIE_Conseillère_d_arrdt_Célébration_le_22_11_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2024_-_013_Délégation_MA06_fonctions_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
modifie :	Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Abrogation de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019 modifié, désignant le régisseur et les mandataires suppléantes - Désignation du régisseur et de la mandataire suppléante.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Document numérique

2024_08_02_MODIF_AN_DESIGN_M._TOULGUI_MS_v2.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 7e arrondissement. - (Régie de recettes n° 1007 / Régie d’avances n° 0007) - Modification de l’arrêté municipal du 1er avril 2004 modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant - Désignation d'un mandataire suppléant

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 7e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	187
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

16.24.41_20241028_20241031_20241118_20241129_mariage_BAROUCH.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.18 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.19 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Quartiers Libres.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Caisse de la Mairie du 7e arrondissement. - (Régie de recettes n° 1007 / Régie d’avances n° 0007) - Modification de l’arrêté municipal du 1er avril 2004 modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant - Désignation d'un mandataire suppléant

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.18 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.19 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Quartiers Libres.

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