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234 résultat(s)

Délibération

Délibération du Conseil de Paris en sa séance des 16, 17, 18 et 19 juin 2026 – 2025 DU 41 - 1 - Modification simplifiée n° 2 - Non-réalisation d’une évaluation environnementale à la suite de l’avis conforme de la MRAE

Conseil de Paris

Date de publication :	02/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	100
Classement :	Conseil de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 15, 16, 17, 18 Juillet 2026

Conseil de Paris

Date de publication :	01/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris

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Document numérique

99_DE-075-217500016-20260618-ODS000000071074-DE-1-1_1.pdf

Délibération

Délibération du Conseil de Paris en sa séance des 16, 17, 18 et 19 juin 2026 – 2025 DU 41 - 2 PLU - Modification simplifiée n° 2 - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet.

Direction de l'Urbanisme Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	01/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 16, 17, 18 et 19 Juin 2026.

Conseil de Paris

Date de publication :	22/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris

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Document numérique

Avis

Nouvelle composition des huit Commissions thématiques du Conseil de Paris

Conseil de Paris

Date de publication :	15/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	211
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris

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Document numérique

Avis

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 19, 20, 21 et 22 mai 2026.

Conseil de Paris

Date de publication :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Conseil de Paris

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Document numérique

Composition_du_Groupe_Socialiste_et_divers_gauche_mai_2026

Avis

Composition du Groupe Socialiste et divers gauche (53 élus)

Conseil de Paris

Date de publication :	06/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant rectification de l’arrêté du 24 avril 2026 nommant une conseillère de Paris déléguée sur les questions relatives à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l’espace public, auprès de l’Adjointe au Maire de Paris chargée de l’Égalité femmes-hommes, de la lutte contre le travail précaire et de l’économie des plateformes

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	04/05/2026
Date de la signature :	29/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	282
Classement :	Conseil de Paris Délégations Fonctions
rectifie :	Nomination de la Conseillère de Paris déléguée, chargée de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l’espace public, auprès de l’Adjointe au Maire de Paris chargée de l’Égalité femmes-hommes, de la lutte contre le travail précaire et de l’économie des plateformes.

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Document numérique

Arrêté

Nomination de la Conseillère de Paris déléguée, chargée de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l’espace public, auprès de l’Adjointe au Maire de Paris chargée de l’Égalité femmes-hommes, de la lutte contre le travail précaire et de l’économie des plateformes.

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	28/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Fonctions
est rectifié par :	Arrêté portant rectification de l’arrêté du 24 avril 2026 nommant une conseillère de Paris déléguée sur les questions relatives à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l’espace public, auprès de l’Adjointe au Maire de Paris chargée de l’Égalité femmes-hommes, de la lutte contre le travail précaire et de l’économie des plateformes

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Arrêté

Nomination du Conseiller de Paris délégué, chargé du lien avec les résidences sociales, auprès de l’Adjoint au Maire de Paris chargé du Logement, de la rénovation thermique, de l’encadrement des loyers et de la défense des locataires

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	28/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Fonctions

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 15, 16, 17, 18 Juillet 2026

Délibération du Conseil de Paris en sa séance des 16, 17, 18 et 19 juin 2026 – 2025 DU 41 - 2 PLU - Modification simplifiée n° 2 - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet.

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 19, 20, 21 et 22 mai 2026.

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Nomination de la Conseillère de Paris déléguée, chargée de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l’espace public, auprès de l’Adjointe au Maire de Paris chargée de l’Égalité femmes-hommes, de la lutte contre le travail précaire et de l’économie des plateformes.

Nomination du Conseiller de Paris délégué, chargé du lien avec les résidences sociales, auprès de l’Adjoint au Maire de Paris chargé du Logement, de la rénovation thermique, de l’encadrement des loyers et de la défense des locataires

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