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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement d'office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux aux frais des responsables de dépôts et salissures

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	13/03/2025
Date de la signature :	11/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	1050
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs des articles en promotion, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	05/03/2025
Date de la signature :	03/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	1003
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Christophe ROSA

Date de publication :	05/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Espaces Verts Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025 des tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Christophe ROSA

Date de publication :	05/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Cimetières Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	10/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, des véhicules ou structures à usage d’habitation présents sur la pelouse de Reuilly, à Paris 12ème lors de la Foire du Trône 2025

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Foires Redevances - Tarifs - Taxes

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Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Fixation des tarifs des articles en promotion, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération

Fixation, à compter du 1er avril 2025 des tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles

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