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Arrêté n° 2023 P 15316 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 6e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	613
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est abrogé par :	Arrêté n° 2026 P 11173 modifiant les emplacements de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires de livraison permanentes) à Paris.
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19842 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires permanentes) à Paris. Arrêté n° 2025 P 13152 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des livraisons (aires de livraison permanentes) à Paris. Arrêté n° 2026 P 16304 modifiant, rue Stanislas, l’arrêté n° 2023 P 15315 et l’arrêté n° 2023 P 15316 du 4 juillet 2023 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons, aires périodiques et aires permanentes, à Paris 6e. Arrêté n° 2026 P 16343 du 19 juin 2026 modifiant, rue Monsieur le Prince, les arrêtés du 4 juillet 2023, n° 2023 P 15315 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison (aires périodiques) et n° 2023 P 15316 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes), à Paris 6e arrondissement.

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