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Arrêté

Désignation des lauréats dispositif « Parisculteurs en toutes saisons » pour les sites gérés ou appartenant à la Ville de Paris

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Christophe ROSA

Date de publication :	10/11/2025
Date de la signature :	06/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	132
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Espaces Verts

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Document numérique

Arrêté

Liste des Services Autonomie à Domicile retenus au terme de l’examen de leurs candidatures au dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF, en vue de la signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec la Ville de Paris

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	28/10/2025
Date de la signature :	02/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Signature de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	28/10/2025
Date de la signature :	03/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Décision

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées, pour l’année 2025

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	24/10/2025
Date de la signature :	23/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Urbaine pour l’année 2025, avec le règlement d’une cotisation

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Pavoisement

Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l’occasion de la commémoration du 107e anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918

Direction de l'Information et de la Communication Patrick BLOCHE

Date de publication :	16/10/2025
Date de la signature :	07/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Décision

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Syndicat mixte ouvert de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier pour l’année 2025

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	09/10/2025
Date de la signature :	07/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Avis

Commémoration de la Toussaint, souvenir des Morts pour la France, le vendredi 31 octobre 2025 à 12 heures sous la voûte de la cour du Conseil et en Salle des Séances de l’Hôtel de Ville.

Ville de Paris Patrick BLOCHE

Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	30/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant nomination du jury du Concours d’éloquence de la Ville de Paris (édition 2025)

Direction des Affaires juridiques Marie VILLETTE

Date de publication :	02/10/2025
Date de la signature :	02/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Constitution d’une instance mixte de médiation, dans le cadre du Conseil Parisien des Associations (CPA), afin de garantir aux associations parisiennes le respect de leurs droits, et l'épuisement de toutes les voies de recours amiables préalables à une sanction définitive qui serait envisagée en application du Contrat d’engagement républicain.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Liste des Services Autonomie à Domicile retenus au terme de l’examen de leurs candidatures au dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF, en vue de la signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec la Ville de Paris

Signature de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées, pour l’année 2025

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Urbaine pour l’année 2025, avec le règlement d’une cotisation

Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l’occasion de la commémoration du 107e anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Syndicat mixte ouvert de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier pour l’année 2025

Commémoration de la Toussaint, souvenir des Morts pour la France, le vendredi 31 octobre 2025 à 12 heures sous la voûte de la cour du Conseil et en Salle des Séances de l’Hôtel de Ville.

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