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2.1_2023P15446_ZL_périodiques_16ème.pdf

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Arrêté n° 2023 P 15446 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 16e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	11/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	676
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19844 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques) à Paris. Arrêté n° 2025 T 12740 du 16 avril 2025 modifiant, à titre provisoire, l'arrêté n° 2023 P 15446 du 4 juillet 2023 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison (aires périodiques) à Paris 16e. Arrêté n° 2025 P 16776 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques), à Paris.

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