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Avis

Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Python-Duvernois Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	21/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Document numérique

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires, des terrasses et dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Document numérique

PV_acq.de_plein_droit_BSM_lots__30_et_32_rue_Didot_75014.pdf

Arrêté

PROCES-VERBAL constatant la prise de possession par la Ville de Paris des lots de copropriété n° 48 et 49, représentant 40/1013e des parties communes générales dépendant de la parcelle situés 30/32 rue Didot, à Paris 14.

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

D25SGVP-002502_-_DIA_Commerces_117_rue_de_Crimée_75019_PARIS_information.pdf

Décision

Exercice du droit de préemption urbain sur les lots de copropriété n° 2, 31, 32, 33 et 44 et 938/10380e des parties communes situés 117 rue de Crimée, à Paris 19e

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Ville de Paris Préemptions Urbanisme

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Document numérique

D25SGVP-002331-DIA_63_rue_Dulong_75017_PARIS-information_préemption.pdf

Décision

D25SGVP-002331 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé au 63, rue Dulong, à Paris 17e, en vue d’y réaliser une opération comportant environ 21 logements locatifs sociaux et un local commercial.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Laurence GIRARD

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à un bien situé 15, rue du Groupe Manouchian, à Paris 20e, dont les références cadastrales sont BR 14, n’a pas de propriétaire connu depuis plus de dix ans

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

D25SGVP-000592_-_DIA_20_rue_Oudry_75013_PARIS_information-Modif.pdf

Décision

D25SGVP-000592 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé au 20 rue Oudry, à Paris 13e en vue de réaliser un programme comportant environ 42 logements locatifs sociaux et 1 commerce.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	17/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Document numérique

D25SGVP-001890_-5_Passage_Lepic_75018_PARIS_information.pdf

Décision

D25SGVP-001890 - Exercice du droit de préemption urbain sur les lots de copropriété n° 8, 9, 10, 11, 12, 16, 20, 21, 26, 27, 31, 33, 34, 38, 39, 36, 43, 46, 64, 42, 47, 68, 58, 71, 45, 50, 62, 57, 49 au sein de l’immeuble situé 5 Passage Lepic, à Paris 18e

Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Préemptions

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Document numérique

Arrêté

Habilitation d'agents du service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue de la Direction de l’Urbanisme à constater par procès-verbaux les infractions relevant de leur domaine de compétence. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Fonctions Délégations
modifie :	Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

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Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires, des terrasses et dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

PROCES-VERBAL constatant la prise de possession par la Ville de Paris des lots de copropriété n° 48 et 49, représentant 40/1013e des parties communes générales dépendant de la parcelle situés 30/32 rue Didot, à Paris 14.

Exercice du droit de préemption urbain sur les lots de copropriété n° 2, 31, 32, 33 et 44 et 938/10380e des parties communes situés 117 rue de Crimée, à Paris 19e

D25SGVP-002331 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé au 63, rue Dulong, à Paris 17e, en vue d’y réaliser une opération comportant environ 21 logements locatifs sociaux et un local commercial.

Arrêté relatif à un bien situé 15, rue du Groupe Manouchian, à Paris 20e, dont les références cadastrales sont BR 14, n’a pas de propriétaire connu depuis plus de dix ans

D25SGVP-000592 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble situé au 20 rue Oudry, à Paris 13e en vue de réaliser un programme comportant environ 42 logements locatifs sociaux et 1 commerce.

D25SGVP-001890 - Exercice du droit de préemption urbain sur les lots de copropriété n° 8, 9, 10, 11, 12, 16, 20, 21, 26, 27, 31, 33, 34, 38, 39, 36, 43, 46, 64, 42, 47, 68, 58, 71, 45, 50, 62, 57, 49 au sein de l’immeuble situé 5 Passage Lepic, à Paris 18e

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