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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 17 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) APSSAD sis 224, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris, géré par l’Association APSSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 18 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Notre Village, sis 13, rue Bargue - 75015 Paris géré par l’association Notre Village.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 19 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) FOSAD, sis 35-37, rue Pierre Nicole - 75005 Paris géré par l’association FOSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 21 portant autorisation d’un Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sis 22, rue du Sentier - 75002 Paris, géré par la Fondation Partage et Vie.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2024 - 389 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Denis ROBIN

Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	22/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Ville de Paris Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Action sociale

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-187 portant renouvellement de l’autorisation de la structure expérimentale Hannah Arendt pour enfants et adolescents en situation de handicap confiés à l’aise sociale à l’enfance dans le département de Paris sise au 165 rue de Paris à Montlignon (95680), géré par l’association La Mutuelle la Mayotte.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Amélie VERDIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-260 fixant la composition de la commission inter-régionale de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés conjointement par la maire de Paris et les directeurs généraux des agences régionales de santé d’Ile-de-France et des Hauts-de-France

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Amélie VERDIER Hugo GILARDI Jeanne SEBAN

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-261 désignant les membres non permanents pour la commission inter-régionale d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création dans l’Oise d’un établissement d’accueil médicalisé de 35 places pour personnes vieillissantes – de plus de 45 ans - présentant un handicap psychique et concernées pour certaines d’entre elles par la grande précarité avec ou sans troubles addictifs

Ville de Paris Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Amélie VERDIER Hugo GILARDI Jeanne SEBAN

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	682
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte)

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Sophie MARTINON Jacques BERGER

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	882
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Arrêté n° 2024-326 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif 2024 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Sophie MARTINON

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	745
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 396 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Annie Girardot » sis 8-12, rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 449 portant autorisation d’extension de capacité de 104 à 110 places de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Canal des Maraichers sis 136, boulevard Macdonald à Paris (75019) géré par la Fondation Partage et Vie

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités Autorisations

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Avis

Avis rendu par la commission interrégionale d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 09 octobre 2023

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Isabelle BILGER Hamidou SAMAKE

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du d de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Direction des Solidarités Sophie MARTINON Jeanne SEBAN

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	453,28
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France

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