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MA19_2024.19.21_Cécile_BOSSAVIE_Conseillère_d_arrdt_Célébration_le_22_11_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2024_-_013_Délégation_MA06_fonctions_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRET_MODIFICATIF_DELEGATION_SIGNATURE_DPMP.pdf

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Police Municipale et de la Prévention). – Modificatif de l'arrêté du 22 avril 2024

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Anne HIDALGO

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	654
Classement :	Ville de Paris Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Police Municipale et de la Prévention)

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Ressources Humaines)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	654
Classement :	Ville de Paris Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Ressources Humaines).

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Secrétariat Général de la Ville de Paris)

Secrétariat Général de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	08/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Secrétariat Général de la Ville de Paris)

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Espaces Verts et de l’Environnement)

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Anne HIDALGO

Date de publication :	08/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Ville de Paris Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Espaces Verts et de l’Environnement)

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Juridiques)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	543
Classement :	Ville de Paris Délégations
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Juridiques) – Modificatif de l’arrêté du 8 janvier 2024 modifié.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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