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1012 résultat(s)

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Juridiques). - Modificatif

Direction des Affaires juridiques Anne HIDALGO

Date de publication :	16/09/2025
Date de la signature :	15/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Délégations
modifie :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Juridiques)

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.51 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/09/2025
Date de la signature :	11/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

021-_abrogation_délégation_sectorielle_élus_2025__Mme_DJELLALI

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 021 portant abrogation de l’arrêté du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	16/09/2025
Date de la signature :	12/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Décision

Eau de Paris. - Décision du Directeur général n°DS2025 - 001 portant délégation de signature

Eau de Paris Benjamin GESTIN

Date de publication :	16/09/2025
Date de la signature :	12/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Délégations
abroge :	Eau de Paris. - Décision du Directeur général n° 2024-007 portant délégation de signature

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.50 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonction et de signature au Premier Adjoint de la Maire de Paris . – Modification de l’arrêté du 11 juillet 2024

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	11/09/2025
Date de la signature :	08/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

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Document numérique

18.2025.15_-_Délégation_officier_d_état_civil_Pierre-Yves_BOURNAZEL.pdf

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	10/09/2025
Date de la signature :	05/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-008 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/09/2025
Date de la signature :	02/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-007 portant délégation d’un Député de la 7e Circonscription de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/09/2025
Date de la signature :	02/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	105
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-25-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.51 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 021 portant abrogation de l’arrêté du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

Eau de Paris. - Décision du Directeur général n°DS2025 - 001 portant délégation de signature

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.50 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Délégation de fonction et de signature au Premier Adjoint de la Maire de Paris . – Modification de l’arrêté du 11 juillet 2024

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-008 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

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