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343 résultat(s)

Arrêté

Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
modifie :	Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

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Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil d’Administration du CIDJ

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	27/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-005 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-004 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/03/2025
Date de la signature :	25/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Pages_de_ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage9.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 09-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	86
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage10.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 10-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	87
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage11.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 11-2025 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage12.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Habilitation donnée à une personne désignée pour effectuer les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 09-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 10-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 11-2025 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

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