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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.34 portant délégation à une Conseillère d'Arrondissement pour exercer les fonctions d'officier de l'état civil

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	09/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 12ème arrondissement. – Arrêté n° 12-2026-045 portant délégation d'un Conseiller d'Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Lucie CASTETS

Date de publication :	09/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

MA15_50-2026_délégations_DGS_et_DGAS_marchés

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 50/2026 du Maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d ’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	584
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2026_-_031_Délégation_MA06_fonctions_état_civil

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/031 du maire d’arrondissement portant delegation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant du Maire de Paris au sein du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts - Conseil de surveillance

Ville de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

2026_-_030_Délégation_MA06_fonctions_état_civil

Arrêté

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/030 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Nomination d’un membre du Conseil d’Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Paris.

Crédit Municipal de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	06/10/2026
Date de la signature :	21/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Crédit Municipal de Paris Fonctions

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Arrêté

Nomination d’un membre du Conseil d’Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Paris.

Crédit Municipal de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	06/10/2026
Date de la signature :	21/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Crédit Municipal de Paris Fonctions

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Arrêté

Nomination d’un membre du Conseil d’Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Paris.

Crédit Municipal de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	06/10/2026
Date de la signature :	21/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Crédit Municipal de Paris Fonctions

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Arrêté

Nomination d’un membre du Conseil d’Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Paris.

Crédit Municipal de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	06/10/2026
Date de la signature :	21/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Crédit Municipal de Paris Fonctions

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