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Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Autres établissements publics - Organismes divers)"

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Arrêté

Paris Musées. - Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris en date du 10 avril 2025)

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations

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Document numérique

8.1_-_20250630_CA_EDB_-_delib_reglement_int_app_OK

Arrêté

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 21 - Séance du 30 juin 2025 - modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	277
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Arrêté

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. – Séance du lundi 30 juin 2025 - Liste des membres

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Arrêté

Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées – Direction des services techniques en date du 12 septembre 2024

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations

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Document numérique

Arrêté

Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées concernant la direction administrative et financière en date du 20 janvier 2025)

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations
abroge :	Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées à la directrice générale (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente de l’établissement public Paris Musées à la directrice générale en date du 26 septembre 2024)

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Document numérique

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 2 - Séance du 30 juin 2025 - Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 21 – Modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 1 - Séance du 30 juin 2025 Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 20 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Arrêté

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 30 juin 2025 - Compte-rendu sommaire de séance – votes

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1341
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

13.1_-_20250630_CA_EDB_-_Délibéré_COM_OK

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 26 - Séance du 30 juin 2025 - Approbation de la prorogation du Contrat d’Objectifs et de Moyens pour la période 2025-2027 et communication du bilan de la période 2022-2024

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

12.1_-_20250630_CA_EDB_-_Delib____lhabilitation_du_BP_AP_OK

Délibération

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 25 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de l’habilitation du BP AP - Brevet Professionnel option Aménagements Paysagers

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. – Séance du lundi 30 juin 2025 - Liste des membres

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 2 - Séance du 30 juin 2025 - Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 21 – Modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 1 - Séance du 30 juin 2025 Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 20 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 26 - Séance du 30 juin 2025 - Approbation de la prorogation du Contrat d’Objectifs et de Moyens pour la période 2025-2027 et communication du bilan de la période 2022-2024

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 25 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de l’habilitation du BP AP - Brevet Professionnel option Aménagements Paysagers

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