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Arrêté n° 2023 P 16444 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 12e, 13e et 14e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	1298
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 16851 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris Arrêté n° 2026 P 11171 modifiant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés à Paris.

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