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MA19_2024.19.21_Cécile_BOSSAVIE_Conseillère_d_arrdt_Célébration_le_22_11_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement. - Régie de recettes n° 1019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 19e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	424
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

MA19_2024.19.19_Mahor_CHICHE_Célébration__le_10_et_le_11_09_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.19 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	259
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

MA19_2024.19.18_Franck_SERFATI_Conseiller_d_arrdt_Célébration_le_09_09_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.18 portant délégation à un conseiller du 19è arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

MA19_2024.19.17_Mahor_CHICHE_Célébration_Mahor_CHICHE_le_08_07_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.15 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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Document numérique

MA19_2024.19.16_Gad_KRIEF_CArrdt_Célébration_le_26_06_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.16 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

MA19_2024.19.13_Délégation_fonctionnaires_état-civil.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.05 du Maire d’arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil

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Document numérique

MA19_2024.19.15_Mahor_CHICHE_Célébration_Mahor_CHICHE_le_24_06_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.15 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	21/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Document numérique

MA19_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

Mairie du 19e arrondissement Halima JEMNI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

MA19_2024.19.14_Mahor_CHICHE_Célébration_Mahor_CHICHE_le_24_06_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	685
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement. - Régie de recettes n° 1019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.19 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.18 portant délégation à un conseiller du 19è arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.16 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.15 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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