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Mairie du 17e arrondissement

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

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Document numérique

Avis

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 17e arrondissement

Date de publication :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, directeur général adjoint des services et à un cadre technique à la Mairie du 17e - Abroge l'arrêté du 27 janvier 2022

Mairie du 17e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

MA17_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_delibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01

Mairie du 17e arrondissement Alix BOUGERET

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	268
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

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