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Arrêté

Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
modifie :	Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Abrogation de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019 modifié, désignant le régisseur et les mandataires suppléantes - Désignation du régisseur et de la mandataire suppléante.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	17/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.23.07 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services et aux Directeur·rice·s Adjoint·e·s des Services de la mairie d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14e - Abroge l'arrêté du 6 novembre 2023

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	239
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, au Directeur Général Adjoint et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie du 14e

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Document numérique

2024_05_17_ABROG_REG_MME_LUCET_+_DESIGN_REG_MME_CHAIR.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Abrogation de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019 modifié, désignant le régisseur et les mandataires suppléantes - Désignation du régisseur et de la mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
est modifié par :	Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante.

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Document numérique

MA14_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01

Mairie du 14e arrondissement Amine BOUABBAS

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° CMA-14-2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 14e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 14e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	565
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante.

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème.

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14e - Abroge l'arrêté du 6 novembre 2023

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Abrogation de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019 modifié, désignant le régisseur et les mandataires suppléantes - Désignation du régisseur et de la mandataire suppléante.

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01

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