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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la mise à disposition d’une emprise située 115-119, rue Castagnary, à Paris 15e, en vue d’installer et de développer une activité sportive.

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Arrêté

Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marc GUILLAUME Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	187
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Communications diverses

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Document numérique

Avis

Autorisation de changement d’usage, avec compensation, de locaux d’habitation situés 51 rue DE CHABROL à Paris 10e. Rectificatif au Bulletin Officiel de la Ville de Paris n° 38 du vendredi 13 mai 2022, pages 2614, 2615.

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Logement et habitat

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Avis

Avis d'appel à candidature relative à l'attribution d’une dotation complémentaire aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager

Direction des Solidarités

Date de publication :	25/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	695
Classement :	Communications diverses Appels à candidatures

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Conventions

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Avis

Avis d’information destiné à s’assurer de l’absence de projet pouvant sérieusement concurrencer une activité économique susceptible d’être accueillie sur le Théâtre du Parc – Paris 12e

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	462
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Manifestations d’intérêt

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Document numérique

Avis

Avis de publicité suite à manifestation d’intérêt spontanée pour la conclusion d’un bail emphytéotique administratif portant sur l’immeuble communal situe 28, rue Molière (Paris 1er)

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	489
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Manifestations d’intérêt

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Avis

Avis de signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot M1A - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	304
Classement :	Communications diverses Urbanisme

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Document numérique

Avis

Avis de signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Lepage - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Communications diverses Urbanisme

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Décision

Cour Administrative d'Appel de Paris. - Décision n° 23P01329

Cour administrative d'appel de Paris Jacques LAPOUZADE

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	1912
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Décision

Décision n° 22-296 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 40 RUE DES ENTREPRENEURS, à Paris 15e. – Compensation 177 rue BLOMET à Paris 15e.

Direction du Logement et de l'Habitat Alice VEYRIÉ

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	12/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	631,77
Classement :	Communications diverses Logement et habitat

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Décision

Décision n° 22-320 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 7, ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES MARCEL DASSAULT, à Paris 8e - Compensation

Direction du Logement et de l'Habitat Alice VEYRIÉ

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	31/05/2022
Poids du PDF (en ko) :	769,30
Classement :	Communications diverses Logement et habitat

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Décision

Décision n° 22-347 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 56, RUE AMPÈRE, à Paris 17e. – Compensation 17, BOULEVARD MORLAND/36, QUAI HENRI IV/6-10, RUE AGRIPPA D’AUBIGNE/3-7, RUE SCHOMBERG, à Paris 4e.

Direction du Logement et de l'Habitat Alice VEYRIÉ

Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	643,19
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Logement et habitat

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Décision

Décision n° 22-359 de changement d’usage avec compensation, d’un local d’habitation situé 80, rue Taitbout, à Paris 9e. Compensation 37-39 AVENUE TRUDAINE / 58 RUE CONDORCET, à Paris 9e

Direction du Logement et de l'Habitat Alice VEYRIÉ

Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	02/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	552,73
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Logement et habitat

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Décision

Décision n° 22-401 de changement d’usage, avec compensation, de deux locaux d’habitation situés 147 AVENUE DE MALAKOFF, à Paris 16e. Compensation 25 RUE JASMIN / 11-13 RUE HENRI HEINE, à Paris 16è.

Direction du Logement et de l'Habitat Alice VEYRIÉ

Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	647,05
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Communications diverses
est rectifié par :	Décision n° 22-401 de changement d’usage, avec compensation, de deux locaux d’habitation situés 147 AVENUE DE MALAKOFF, à Paris 16e. Compensation 25 RUE JASMIN / 11-13 RUE HENRI HEINE, à Paris 16e

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