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Pages_de_ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage9.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 09-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	86
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage10.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 10-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	87
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage11.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 11-2025 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage12.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025_02_27_MA09_MODIF_AC_RECETTES_VF.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 9e arrondissement - Régie de recettes n° 1009 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 9e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 05-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 06-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 07-2025 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 08-2025 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage_2.pdf

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 02-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	87
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 05-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 06-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 07-2025 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 08-2025 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 02-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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