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Mairie du 9e arrondissement

Recherche : "Nom de l'entité émettrice = (Mairie du 9e arrondissement)"

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ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-24-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 24-2025 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-23-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 23-2025 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-22-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 22-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

ARRETE__Etat_Civil_délég_mensuelle_élu_pour_mariage-21-2025

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 21-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__20_2025_portant_d_l_gation_d_un_conseiller_d_arrondissement_dans_les_foncti

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 20-2025 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__19_2025_portant_d_l_gation_d_une_conseill_re_de_Paris_dans_les_fonctions_d_

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 19-2025 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	92
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__18_2025_portant_d_l_gation_d_une_conseiller_de_Paris_dans_les_fonctions_d_o

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 18-2025 portant délégation d’une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____ARRETE_N__17_2025_portant_d_l_gation_d_un_conseiller_de_Paris_dans_les_fonctions_d_o

Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. - Arrêté n° 17-2025 portant délégation d’un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 13-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 14-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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