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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Annexe fixant la liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du 29 février 2024

Préfecture de Police

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté BCERSC n° 24000010 du 5 mars 2024 complétant l ’arrêté BCERSC n° 23000083 du 30 novembre 2023 portant ouverture de deux concours externe et interne pour l ’accès au grade d’adjoint administratif principal de 2e classe du corps des adjoints administratifs de la préfecture de Police organisés au titre de l’année 2024

Préfecture de Police Elsa PEPIN

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	05/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
complète :	Arrêté n° 23000083 du 30 novembre 2023 portant ouverture de deux concours externe et interne pour l’accès au grade d’adjoint administratif principal de 2 e classe du corps des adjoints administratifs de la préfecture de Police organisés au titre de l’année 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2023-0727 autorisant l’installation du système de vidéo protection de la préfecture de Police

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	1940
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 0178 Portant réouverture de l’« HÔTEL CHOISY » 76, avenue de Choisy, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n 20 24 T 1 4289 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationne ment rue de Bretagne à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-01543 du 13 décembre 2023 portant composition de la Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes (CLT3P).

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023–0778 portant réouverture de l’HÔTEL ALBERTE (ex prince) sis 66, avenue bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0783 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0785 portant ouverture partielle de L’HOTEL ESTE 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0786 portant ouverture de la « MAISON D’ÉGYPTE » 7, boulevard Jourdan, à Paris 14e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0809 du 20 juillet 2023 portant modification d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 - 0858 portant réouverture de la résidence HÔTELIÈRE EDGAR SUITES MONTMARTRE sise 7, rue Paul Albert à paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0881 portant agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	281
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-0997 portant ouverture de l’hôtel « VHL MONTPARNASSE EIFFEL » (anciennement hôtel « ABEROTEL ») situé 24 RUE BLOMET, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	23/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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