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Arrêté n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 P 17934 du 23 décembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris. Arrêté n° 2025 P 13262 du 2 juin 2025 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris. Arrêté n° 2026 P 10873 du 24 mars 2026 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris.

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