Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

BOVP

Aide

Logo BG

Λ

Nouvelle recherche

Détail

ARRETE_2024-1219.pdf

Ajouter au Panier

Ajouter au Panier

Lien vers la notice

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Préfecture de la région d’Île-de-France Préfecture de Police Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de police Conseils
abroge :	ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Documents numériques (1)

ARRETE_2024-1219.pdf - application/pdf

ARRETE_2024-1219.pdf

Adobe Acrobat PDF

Accueil

Adresse

BOVP

contact

Λ

Portail des publications administratives de la ville de Paris

Portail des publications administratives de la ville de Paris

pmb

A-
A
A+