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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 mai 2021 fixant la composition du comité de l’appel à projets « les Trophées de l’Économie sociale et solidaire ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	292
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Appel à projets « Challenge Innovation Résilience et Adaptation Climatique » Ville de Paris - 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Appel à projets « Innovation, activités physiques et sportives en ville à l’heure des Jeux Olympiques et Paralympiques » Ville de Paris - 2023.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	16/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Appel à projets « innovation résilience » Ville de Paris - 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Document numérique

Avis

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public de l’Orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16ème) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique - 2024

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants - 2024

Date de publication :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Arrêté désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour, et 15 places de prestation en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre autistique (TSA), à Paris

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Véronique LEVIEUX Tanguy BODIN

Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Commission

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2023-260 fixant la composition de la commission inter-régionale de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés conjointement par la maire de Paris et les directeurs généraux des agences régionales de santé d’Ile-de-France et des Hauts-de-France

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Amélie VERDIER Hugo GILARDI Jeanne SEBAN

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2023-261 désignant les membres non permanents pour la commission inter-régionale d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création dans l’Oise d’un établissement d’accueil médicalisé de 35 places pour personnes vieillissantes – de plus de 45 ans - présentant un handicap psychique et concernées pour certaines d’entre elles par la grande précarité avec ou sans troubles addictifs

Ville de Paris Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Amélie VERDIER Hugo GILARDI Jeanne SEBAN

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	682
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2024-326 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif 2024 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Sophie MARTINON

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	745
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2025-356 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif pluriannuel 2026 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Denis ROBIN

Date de publication :	17/12/2025
Date de la signature :	12/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	261
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2025-372 fixant la composition de la commission d’information et de sélection d’appels à projets médico-sociaux pour les projets autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Sophie MARTINON

Date de publication :	05/01/2026
Date de la signature :	30/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2026 – MS - 005 désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant un PASA et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Véronique LEVIEUX Tanguy BODIN

Date de publication :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Commission

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Avis

Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jacques BERGER Sophie MARTINON

Date de publication :	17/09/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Solidarités

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