Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

BOVP

Aide

Logo BG

Λ

Nouvelle recherche

Détail

Arrêté_FS_SSCT_2025-_RP_RGMPT_3_5_FEV_2025.pdf

Ajouter au Panier

Ajouter au Panier

Lien vers la notice

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 décembre 2023

Documents numériques (1)

Arrêté_FS_SSCT_2025-_RP_RGMPT_3_5_FEV_2025.pdf - application/pdf

Arrêté_FS_SSCT_2025-_RP_RGMPT_3_5_FEV_2025.pdf

Adobe Acrobat PDF

Accueil

Adresse

BOVP

contact

Λ

Portail des publications administratives de la ville de Paris

Portail des publications administratives de la ville de Paris

pmb

A-
A
A+