Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des ta...Portail des publications administratives de la Ville de Paris, de la Préfecture de Police et autres établissements

Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN

Date de publication :	17/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	575
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.
abroge :	Fixation, à compter du 1er septembre 2023, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements

2025-Tarification_des_équipements_sportifs_scolaires_associations.pdf

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