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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté municipal temporaire modifiant les horaires d’ouverture du marché couvert des ENFANTS ROUGES (Paris-Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Marchés Commerce

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-06 portant autorisation du déplacement du débit de tabac du local situé 59 rue Turbigo, à Paris 3e au 54 rue Turbigo, à Paris 3e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-02 portant autorisation pour le déplacement intra-communal du débit de tabac du local situé 122, boulevard de Magenta, à Paris 10e, au 199, rue de Crimée, à Paris 19e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	10/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	587
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-03 portant autorisation pour le déplacement intra-communal du débit de tabac du local situé 102, boulevard de Rochechouart, à Paris 18e, au 16, avenue Félix Faure, à Paris 15e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	10/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	529
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la désignation et à la fixation de la date du jury de la 18e édition du Prix du Goût d’Entreprendre de la Ville de Paris à destination des créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Ville de Paris Commerce Prix

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Arrêté

Autorisation du déplacement intra-communal du débit de tabac, du local situé 108, avenue des Ternes, à Paris 17e au 106, avenue des Ternes, à Paris 17e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Arrêté

Autorisation du déplacement intra-communal du débit de tabac du local situé 33 avenue du Maine, à Paris 15e au 80 rue Saint Lazare, à Paris 9e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Autorisation du déplacement intra-communal du débit de tabac du local situé 66 rue Jean de la Fontaine, à Paris 16e au 44 rue Coquillière, à Paris 1er.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Arrêté

Autorisation du déplacement intra-communal du débit de tabac du local situé à l’angle 27, boulevard de la Tour Maubourg et 69, rue Saint Dominique, à Paris 7e au 67, rue Saint Dominique, à Paris 7e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	08/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Arrêté

Autorisation du déplacement intra-communal du débit de tabac situé 136, rue Marcadet, à Paris 18e au 170-172, rue Marcadet, à Paris 18e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	02/12/2022
Date de la signature :	17/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Arrêté

Autorisation du déplacement intra-communal du débit de tabac situé 24, rue Beaubourg, à Paris 3e, au 56, rue du Temple, à Paris 4e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	02/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Arrêté

Autorisation donnée pour le déplacement intra-communal d’un débit de tabac du local situé 66 rue de Montmartre, à Paris 2è au 64 rue de Montmartre, à Paris 2e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	329,43
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée pour le déplacement intra-communal du débit de tabac du local situé 8 rue Henri Duvernois, à Paris 20e au 179 quai de Valmy, à Paris 10e

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	529
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Autorisation des ouvertures dominicales 2023 dans le cadre des « Dimanches de la Maire ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Ville de Paris Commerce

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Document numérique

Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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