Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des tari...Portail des publications administratives de la Ville de Paris, de la Préfecture de Police et autres établissements

Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
est abrogé par :	Fixation, à compter du 1er juillet 2026, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes

2025_Juin_Arrêté_tarifaire_courses_sur_routes.pdf

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