Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/02/2025
Date de la signature :	19/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 12-2023-003 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires mobiles dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	28/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-02 portant délégation d’une Conseillère de Paris, élue dans le 20e arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil afin de célébrer le mariage prévu le 14 janvier 2023.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 220221 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Arrêté n° 22 03 22 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 230237 portant délégation de signature de la Directrice Générale.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 240124 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	520
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n°240254 portant délégation de signature de la Directrice Générale
abroge :	Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n° 240053 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 240303 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. - Arrêté n°240391 portant délégation de signature de la Directrice Générale
abroge :	Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n°240254 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant déport de l’Adjointe à la Maire de Paris, ayant reçu délégation sur les questions relatives à la culture et à la ville du quart d’heure.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	02/05/2025
Date de la signature :	25/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	185
Classement :	Ville de Paris Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse des écoles du 6e arrondissement. – Délégation de signature du Maire du 6e arrondissement Président de la Caisse des écoles du 6e.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n° 240053 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Arrêté n° 240124 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris - Arrêté n°240254 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Arrêté n° 240303 portant délégation de signature de la Directrice Générale
abroge :	Arrêté n° 240124 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. - Arrêté n°240391 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/01/2025
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations
est abrogé par :	Arrêté n° 250057 portant délégation de signature de la Directrice Générale
abroge :	Arrêté n° 240303 portant délégation de signature de la Directrice Générale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. - Arrêté n° 250118 portant délégation de la Directrice Générale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique