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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de votre électronique centralisateur et des bureaux de vote électroniques pour les élections professionnelles de Paris Musées du 1er au 8 décembre 2022

Paris Musées Mathieu ROSSI

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	489
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Elections

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Ville de Paris Elections

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté n° 220366 relatif à l’organisation des élections professionnelles du CASVP.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jim BOSSARD

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté d’organisation des élections générales pour la désignation des représentants du personnel au sein des comités sociaux territoriaux, et de la commission consultative paritaire de l’École Du Breuil le 8 décembre 2022

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Arrêté

Arrêté relatif à la composition du comité social d’établissement et des commissions administratives paritaires locales et aux modalités d’organisation des élections professionnelles pour les agents hospitaliers de la Direction des Solidarités.

Direction des Solidarités Jim BOSSARD

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	273
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections

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Arrêté

Arrêté relatif à l’établissement des candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections professionnelles 2022 des représentants du personnel au comité social territorial, à la commission consultative paritaire et au conseil d’administration de Paris Musées

Paris Musées Mathieu ROSSI

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Elections

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Arrêté

Caisse des Écoles du 19e arrondissement. – Organisation des élections des représentants du personnel pour le Comité Social Territorial et la Commission Consultative Paritaire de la Caisse des écoles du 19e arrondissement qui auront lieu le 08 décembre 2022.

Caisse des écoles du 19e arrondissement Carlos DURAN

Date de publication :	11/10/2022
Date de la signature :	26/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	230
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Elections

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Arrêté

Caisse des écoles du 6è arrondissement. — Résultats des élections du 2e collège du Comité de gestion.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	06/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	67
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Elections

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Délibération

Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Délibération D2024/14 fixant la date des élections des représentants des sociétaires du 2e collège de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement.

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Elections

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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