Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’agrément de fonctionnement de la halte-garderie Origami, 8, rue de Prague, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 avril 2010 autorisant la Fondation « OEuvre de la Croix Saint- Simon » à faire fonctionner un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 28/30 rue Baron-Le-Roy à Paris 12e suite à la fermeture définitive de l’établissement

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 mai 1993, autorisant l’association « Halte-Garderie Le Grand Pavois » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 189-193 rue de Lourmel, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild » situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « LPCR CAT » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild », situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 16 Victor Hugo » situé 71 avenue Victor Hugo à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, à compter du 1er septembre 2024, suite à la fermeture définitive de la micro-crèche dénommée « MARJOLAINE » située 35 rue Guilleminot à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Simon VANACKERE

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 janvier 2021 autorisant la SAS « EVANCIA » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, situé 12 quai Henri IV à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 17 août 2020, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Alouette », situé 27 rue Ledion, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 19 février 2025 portant ouverture à compter du 9 juin 2025 du concours sur titres pour l’accès au corps des ingénieur·e·s d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
abroge :	Ouverture d’un concours sur titres pour l’accès au corps des ingénieur·e·s d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique dont les épreuves seront organisées à partir du 9 juin 2025 à Paris ou en proche banlieue

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2017, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Myosotis », situé 79 rue de Lourmel, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er juin 2022 à compter du 15 janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Artistes en Herbe », situé 60-64 rue Saint-André des Arts, à Paris 6e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 2 décembre 2019 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 5 rue Guynemer, à Paris 6e

Direction de la Voirie et des Déplacements Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 décembre 1998 suite à la fermeture définitive de la crèche collective dénommée « Crèche du Village St Paul » située 6 rue de l’Ave Maria, à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique