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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/02/2025
Date de la signature :	19/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
est modifié par :	Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l ’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Pomme de Reinette », situé au sein de l’hôpital Tenon, 4, rue de la Chine, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctions

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Arrêté

Caisse des du 7ème arrondissement. - Arrêté n° A2024/CG portant désignation d'un membre du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles au sein du Premier Collège.

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	18/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Caisse des écoles du 6e arrondissement. – Nomination du Directeur de la Caisse des écoles.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Ecoles du 6ème arrondissement. - Désignation des membres élus de la Commune, nommés pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 6e arrondissement.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	09/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	285
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

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Arrêté

Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
modifie :	Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-117 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge des finances, du budget, de la finance verte et des affaires funéraires pour représenter la Ville de Paris aux assises Nationale des Départements de France – 93e Congrès - Angers – 13 au 15 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-122 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris aux « Journées de l’Économie Autrement » - Journal Alternatives Économiques – Dijon - 29 au 30 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-123 accordant un mandat spécial à l’Adjointe à la Maire de Paris en charge des seniors et des solidarités entre les générations pour représenter la Ville de Paris au séminaire sur l’isolement des séniors – Rennes - le 3 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-124 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris à la 3e édition les Trophées européens de la mode circulaire - Cérémonie de remise des trophées européens de la mode circulaire – Lille – 05 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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