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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Caisse des écoles du 6e arrondissement. – Nomination du Directeur de la Caisse des écoles.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Ecoles du 6ème arrondissement. - Désignation des membres élus de la Commune, nommés pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 6e arrondissement.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	09/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	285
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil.

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Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris) – Modificatif.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris donnée à une Adjointe à la Maire de Paris

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Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris. – Modificatif

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	507,86
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

Direction des Finances et des Achats Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est abrogé par :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

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Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public, à la directrice générale adjointe des services et au directeur général adjoint des services en charge des services à la population de la Mairie du 12e arrondissement

Ville de Paris Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services de la Mairie du 12e arrondissement et, en cas d’absence ou d’empêchement aux directrices générales adjointes.

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