Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Boutiques de la Ville de Paris. - Régie d’avances et de recettes (Recettes n° 1101/ Avances n° 0101) - Désignation d’une mandataire agent de guichet

Direction de l'Information et de la Communication Caroline FONTAINE

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Délibération

EAU DE PARIS - Délibérations du Conseil d’Administration du mercredi 07 décembre 2022.

Eau de Paris

Date de publication :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1002
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

École Du Breuil. - Arrêté portant fixation tarifaire des produits du Domaine pour l’année 2024

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	673
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Établissement de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	11/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1 er Janvier 2024, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Laurence GIRARD

Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	250
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 15 mai 2023, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre).

Direction de l'Information et de la Communication Marie-Christine DELPECH-COLONNA d’ISTRIA

Date de publication :	03/05/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement par des délibérations du Conseil de Paris.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Laurence GIRARD

Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	09/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Ville de Paris Mairies d'arrondissement Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2023, des tarifs de mise à disposition des salons de réception de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun.

Direction de l'Information et de la Communication Caroline FONTAINE

Date de publication :	12/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Fixation, à compter du 1er février 2024, des tarifs de mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun.

Direction de l'Information et de la Communication Anthony LEROI

Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris

Direction des Affaires juridiques Leila DEROUICH

Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
est modifié par :	Fixation du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris. - Modificatif

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de textes publiés par la Mission des Publications Administratives

Direction des Affaires juridiques Leila DEROUICH

Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des redevances pour occupation des carrières.

Direction de la Voirie et des Déplacements François WOUTS

Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile AMSAD géré par l’organisme gestionnaire La Fondation Léopold BELLAN, situé au situé 64, rue du Rocher – 75008 PARIS.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique