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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	03/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	825
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli et des remises hors promotions et soldes.

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	02/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli, et des remises hors promotions et soldes

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1009
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

ARRETE N° 2024 – 0002 FIXANT LE MONTANT DES RETRIBUTIONS DUES POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LA BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS

Préfecture de Police Mathieu LEFEBVRE

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Arrêté n° 2023 – T004 fixant le montant des rétributions dues pour les services divers rendus par la brigade de sapeurs-pompiers de paris

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Arrêté

ARRETE N° 2024 - T001 FIXANT LE MONTANT DE LA TARIFICATION POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS COMPOSANT LE SERVICE DE LA MEMOIRE ET DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA PREFECTURE DE POLICE : ARCHIVES, MUSEE ET PHOTOTHEQUE

Préfecture de Police Mathieu LEFEBVRE

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	243
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Arrêté n° 2023 - T003 fixant le montant de la tarification pour les services divers rendus par les différents départements composant le service de la mémoire et des affaires culturelles de la préfecture de police : archives, musée et photothèque

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Arrêté

ARRETE N° 2024 - T003 FIXANT LES TARIFS DES PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LE LABORATOIRE CENTRAL DE LA PRÉFECTURE DE POLICE

Préfecture de Police Mathieu LEFEBVRE

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	262
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Arrêté n° 2023 – T001 fixant les tarifs des prestations effectuées par le laboratoire central de la préfecture de police.

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Arrêté

Boutiques de la Ville de Paris. - Régie d’avances et de recettes (Recettes n° 1101/ Avances n° 0101) - Désignation d’une mandataire agent de guichet

Direction de l'Information et de la Communication Caroline FONTAINE

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Désignation de nouveaux produits remisés, hors promotions et soldes, accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	22/04/2026
Date de la signature :	21/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Fixation, à compter du 1er septembre 2026, des tarifs d’occupation de la salle de conférence Jean Dame, située 17, rue Léopold Bellan, à Paris (2e)

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2026 aux usager·ères des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris.

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Fixation des tarifs applicables à partir du 1er septembre 2026 aux activités du Centre Paris Anim’ Frères Voisin (15ème arrondissement).

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15ème), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9ème), Mado Robin (17ème) et Ken Saro Wiwa (20ème) à compter du 1er septembre 2026.

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Fixation des tarifs d’hébergement du centre d’hébergement de court séjour du Centre Paris Anim’ « Louis Lumière » (20ème) applicables à compter du 1er septembre 2026.

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Modification des participations familiales au dispositif « Paris Sport Vacances » à compter du 1er juillet 2026

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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