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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

ARRETE N° 2024 – 0002 FIXANT LE MONTANT DES RETRIBUTIONS DUES POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LA BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS

Préfecture de Police Mathieu LEFEBVRE

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Arrêté n° 2023 – T004 fixant le montant des rétributions dues pour les services divers rendus par la brigade de sapeurs-pompiers de paris

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Arrêté

ARRETE N° 2024 - T001 FIXANT LE MONTANT DE LA TARIFICATION POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS COMPOSANT LE SERVICE DE LA MEMOIRE ET DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA PREFECTURE DE POLICE : ARCHIVES, MUSEE ET PHOTOTHEQUE

Préfecture de Police Mathieu LEFEBVRE

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	243
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Arrêté n° 2023 - T003 fixant le montant de la tarification pour les services divers rendus par les différents départements composant le service de la mémoire et des affaires culturelles de la préfecture de police : archives, musée et photothèque

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Arrêté

ARRETE N° 2024 - T003 FIXANT LES TARIFS DES PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LE LABORATOIRE CENTRAL DE LA PRÉFECTURE DE POLICE

Préfecture de Police Mathieu LEFEBVRE

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	262
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Arrêté n° 2023 – T001 fixant les tarifs des prestations effectuées par le laboratoire central de la préfecture de police.

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Arrêté

Boutiques de la Ville de Paris. - Régie d’avances et de recettes (Recettes n° 1101/ Avances n° 0101) - Désignation d’une mandataire agent de guichet

Direction de l'Information et de la Communication Caroline FONTAINE

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Délibération

EAU DE PARIS - Délibérations du Conseil d’Administration du mercredi 07 décembre 2022.

Eau de Paris

Date de publication :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1002
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

École Du Breuil. - Arrêté portant fixation tarifaire des produits du Domaine pour l’année 2024

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	673
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Redevances - Tarifs - Taxes

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Délibération

Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations

Eau de Paris

Date de publication :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	398
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
est rectifié par :	Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 17 décembre 2024

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Délibération

Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 17 décembre 2024

Eau de Paris

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	1967
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
est rectifié par :	Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 19 décembre 2024
rectifie :	Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations

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Délibération

Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 19 décembre 2024

Eau de Paris

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	398
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Eau de Paris Redevances - Tarifs - Taxes
rectifie :	Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 17 décembre 2024

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Arrêté

Établissement de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	11/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1 er Janvier 2024, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Laurence GIRARD

Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	250
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 15 mai 2023, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre).

Direction de l'Information et de la Communication Marie-Christine DELPECH-COLONNA d’ISTRIA

Date de publication :	03/05/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025 des tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Christophe ROSA

Date de publication :	05/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Cimetières Redevances - Tarifs - Taxes
abroge :	Tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens

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Arrêté

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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