Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marc ZARROUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00011 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00012 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00014 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	296
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	400
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-17-00004 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00005 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00006 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Ville de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT n° 75-2023-12-14-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe AUMONIER

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL du PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1 er février 2022, du tarif journalier applicable au Service Expérimental Le Répit, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION DE ROTHSCHILD

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	27/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	442,80
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, à compter du 1 er janvier 2024, des tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD ORPEA Les Artistes de Batignolles, géré par l’organisme gestionnaire ORPEA

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	18/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique