Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Avis

Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Ville de Paris Domaine public Manifestations d’intérêt
modifie :	Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : Espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis d'attribution de convention domaniale – Convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la Halle aux Chevaux – René Froment du Parc Georges Brassens (15e)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	222
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SFR

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Domaine public Appels à projets Conventions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public Appels à projets

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	275
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1087
Classement :	Ville de Paris Domaine public Marchés Conventions

Ajouter au Panier

Documents numériques

Avis

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Michaël GABAY Dominique FRENTZ

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	14/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Communications diverses Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion d'une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’attribution d’un emplacement alimentaire situé dans le square Saint-Lambert, à Paris 15e.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	24/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement situé 201, boulevard Brune, à Paris 14e

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	18/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	16/02/2022
Poids du PDF (en ko) :	494
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique