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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 P 19998 modifiant l'arrêté n° 2021 P 113370 relatif aux signaux lumineux tricolores réglant la circulation à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	1265
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 P 15622 modifiant les conditions de circulation, rue d'Alésia, à Paris 14e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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Arrêté

Arrêté n° 0351 portant ouverture de l'hôtel PADAM, 9 rue Jean Giroudoux à Paris 16è.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 0354 portant ouverture de l'hôtel Belles Feuilles Villa Saint James sis 79 rue des belles feuilles à Paris 16è.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	31/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	601
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 -00646 portant ouverture du Café Hôtel De Paris, situé 65, boulevard de Belleville, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	743,76
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01022 Modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	727,71
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public
est abrogé par :	Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

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Arrêté

ARRETE n° 2022-01040 Modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 25e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 11 septembre 2022.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	722
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01201 du 10 octobre 2022 portant modification de l’annexe de l’arrêté n° 2022-00138 du 7 février 2022 portant composition et mode de fonctionnement de la commission de sécurité et d’accessibilité de la préfecture de police.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01360 du 19 novembre 2022 portant autorisation d’exercer des missions de surveillance sur la voie publique.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	19/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0644 portant réouverture de l’hôtel ÉLYSÉES 8 situé 16, rue Cambacérès, à Paris 8e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	545,98
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2022 - 0645 PORTANT OUVERTURE DU BATIMENT SUR COUR DE L’HOTEL STYLE 8, RUE GANNERON A PARIS 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	634,73
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0651 portant ouverture de l’hôtel DRAWING HOUSE situé 21, rue Vercingétorix, à Paris 14e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	21/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	500,34
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 0654 portant ouverture de l’auberge de jeunesse et du centre sportif « UCPA SPORT STATION HOSTEL » situé 192-198, rue d’Aubervilliers, à Paris 19e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	537,48
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 0657 portant ouverture de l'’hôtel RESIDENCE BLANCHE MANOLITA 1, rue Lepic, à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	487,97
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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