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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté d’organisation des élections générales pour la désignation des représentants du personnel au sein des comités sociaux territoriaux, et de la commission consultative paritaire de l’École Du Breuil le 8 décembre 2022

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Délibération

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 23 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de la liste des UCARE du BP REA nécessitant habilitation

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 24 - Séance du 30 juin 2025 - Tarification des journées de formation visant une certification partielle

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 25 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de l’habilitation du BP AP - Brevet Professionnel option Aménagements Paysagers

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 30 juin 2025 - Compte-rendu sommaire de séance – votes

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1341
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. – Séance du lundi 30 juin 2025 - Liste des membres

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Délégation de signature du Président du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil.

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	20/10/2021
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Délégations

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Arrêté

Délégation de signature du président du conseil d’administration, aux représentants de l’Ecole Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	07/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	510
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Délégations

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-13 - Séance du 25 mars 2024 - Compte de gestion 2023 de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-14 - Séance du 25 mars 2024 - Compte administratif 2023 de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-16 - Séance du 25 mars 2024 - Budget primitif 2024 de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	475
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-17 - Séance du 25 mars 2024 - Couverture prévoyance des agents de l’École Du Breuil - Modification de la participation employeur (allocation Prévoyance) à compter du 1er avril 2024

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil - EDB-2024 -19 - Séance du 25 mars 2024 - Modification du tableau des emplois de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	753
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-20 - Séance du 25 mars 2024 - Modification des Conditions Générales de Vente (CGV)

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-21 - Séance du 25 mars 2024 - Tarification des prestations de formation en élagage (travaux en hauteur)

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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