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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté d’organisation des élections générales pour la désignation des représentants du personnel au sein des comités sociaux territoriaux, et de la commission consultative paritaire de l’École Du Breuil le 8 décembre 2022

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature du Président du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil.

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	20/10/2021
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature du président du conseil d’administration, aux représentants de l’Ecole Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	07/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	510
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Délégations

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-13 - Séance du 25 mars 2024 - Compte de gestion 2023 de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-14 - Séance du 25 mars 2024 - Compte administratif 2023 de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-16 - Séance du 25 mars 2024 - Budget primitif 2024 de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	475
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-17 - Séance du 25 mars 2024 - Couverture prévoyance des agents de l’École Du Breuil - Modification de la participation employeur (allocation Prévoyance) à compter du 1er avril 2024

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil - EDB-2024 -19 - Séance du 25 mars 2024 - Modification du tableau des emplois de l’École Du Breuil

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	753
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-20 - Séance du 25 mars 2024 - Modification des Conditions Générales de Vente (CGV)

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-21 - Séance du 25 mars 2024 - Tarification des prestations de formation en élagage (travaux en hauteur)

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du conseil d'administration de l’École Du Breuil. - Séance du 22 juin 2022 - Aide au financement du permis de conduire pour les apprenti·e·s - DB-2022-27

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	183,55
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 22 juin 2022 - Convention de partenariat entre l’École Du Breuil et les Alchimistes - EDB 2022-24

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	445,42
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 22 juin 2022 - Convention de partenariat entre l’École Du Breuil et la RIVP - EDB 2022-23

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	448,83
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du conseil d'administration de l’École Du Breuil. - Séance du 22 juin 2022 - Modification du tableau des emplois de l’École Du Breuil - EDB-2022-20

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	748,14
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 22 juin 2022 - Rapport d’activité 2021 - EDB 2022-19

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	443,72
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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